MENTIONS LEGALES

DB-HORLOGERIE-88

Mr Daniel BROCHET

Entrepreneur individuel

42, rue Emile Walter

88640 GRANGES-AUMONTZEY

Mail : dbhorlogerie88@free.fr

Site web : www.dbhorlogerie88.fr

Téléphone : 07 50 87 00 89

N° de SIRET 94948094100010

N° DE SIREN 949480941

RCS d'EPINAL N° 949480941

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE N° FR05949480941

CODE APE 9525Z

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE : CONTRAT MMA N° 148543414

HÉBERGEMENT DU SITE

HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, société privée à responsabilité limitée chypriote, dont le siège social est situé au 61, rue Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre.

Nom de domaine

Le nom de domaine dbhorlogerie88.fr est enregistré auprès de HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, 61, rue Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre.

Éditeur du site

DB-HORLOGERIE-88 – Daniel BROCHET Entrepreneur individuel 42, rue Emile Walter 88640 GRANGES-AUMONTZEY Téléphone : 07 50 87 00 89 E-mail : dbhorlogerie88@free.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site dbhorlogerie88.fr (textes, photos, images, logo, mise en page, structure, etc.) est la propriété exclusive de DB Horlogerie 88 / Daniel BROCHET, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de DB Horlogerie 88, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et logos éventuellement présents sur le site sont déposés par leurs propriétaires respectifs et ne peuvent être utilisés sans leur autorisation.

Limitation de responsabilité

Les informations présentes sur le site dbhorlogerie88.fr sont fournies à titre indicatif et général. Malgré tout le soin apporté à leur mise à jour, DB Horlogerie 88 ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations mises en ligne. DB Horlogerie 88 ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de l’impossibilité d’y accéder ou de l’utilisation des informations qui y sont publiées. Les liens éventuels vers d’autres sites sont fournis uniquement pour faciliter la navigation de l’utilisateur ; DB Horlogerie 88 n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.